Conférence de S. Autin : le Conseil Constitutionnel

Le Conseil Constitutionnel entre son passé et son avenir

conférence donnée le 19 septembre 2019 par Monsieur Stéphane Autin.

Le Conseil Constitutionnel, créé par la Constitution de 1958, veille, avant leur promulgation, à la conformité des lois votées à la Constitution. C’est le contrôle « a priori » d’une loi non encore promulguée.

Ses neuf membres sont désignés pour neuf ans, non renouvelables , trois par le Président de la République, trois par le Président du Sénat, et trois par le Président de l’Assemblée Nationale. Le Président du Conseil Constitutionnel est désigné parmi ses membres par le Président de la République . C’est actuellement Laurent Fabius. Les anciens Présidents de la République peuvent y siéger.

Son contrôle a priori est obligatoire pour les lois organiques, les règlements des Assemblées, les traités. Pour les lois ordinaires, son contrôle est facultatif. Il ne contrôle pas les réformes constitutionnelles ou les lois constitutionnelles.
Il statue aussi sur le contentieux électoral, et la délimitation des compétences du Parlement et du gouvernement.

La saisine du Conseil Constitutionnel peut être faite par le Président de la République, le Premier Ministre, le Président de l’Assemblée Nationale et celui du Sénat. En 1974, le Président Giscard d’Estaing a obtenu une modification, à savoir que 60 sénateurs ou 60 députés pourront saisir le Conseil Constitutionnel.

Le Conseil Constitutionnel a déclaré anticonstitutionnelle la loi qui venait de décider qu’une association devait obtenir une autorisation préfectorale pour se constituer. Il s’est fondé pour cela sur le préambule de toutes les constitutions. Il devient dès lors le gardien des droits et des libertés.

En 2008 apparaît le contrôle de la loi « a posteriori » : la Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC). Le contrôle s’exerce désormais sur les lois promulguées et sur celles en vigueur. La Question Prioritaire de Constitutionnalité est décidée par le juge qui est saisi de cette demande et qui en saisit lui-même le Conseil d’État ou la Cour de Cassation.

Les décisions du Conseil Constitutionnel s’imposent à tous sans possibilité de recours. Elles sont publiées au Journal Officiel.

Le Conseil Constitutionnel est devenu un arbitre des conflits politiques et se transforme en médiateur juridique. C’est une institution originale mais reconnue.


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Conférence de Caroline Marquet sur l'INPI

inpi.png Le jeudi 21mars 2019, nous avons pu assister à une conférence consacrée à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) donnée par la juriste [**Caroline Marquet*] qui représentait la délégation régionale Nouvelle Aquitaine de l'INPI dont le siège est situé au 1, place Lainé à Bordeaux (33000).

L'INPI, établissement à caractère administratif, est placé sous la tutelle du ministère de l'Economie, de L'industrie et du Numérique. Il compte plus de 700 collaborateurs et 150 experts en France et à l'étranger.

Créé en 1951, il a son siège à Courbevoie (92400) et comporte 12 délégations réparties à travers la France et 10 délégations à l'international.

[*La mission de l'INPI*] est de :

- délivrer les titres de propriété industrielle français que sont les marques, brevets, dessins et modèles

- accompagner et sensibiliser les entreprises à leurs droits et à la protection de leur capital créatif, à la valorisation de leurs innovations,

- participer à l'élaboration du droit de la propriété industrielle,

- lutter contre la contrefaçon.

L'INPI protège également la propriété intellectuelle et artistique par l'élaboration et l'application des droits d'auteur et des droits voisins qui ciblent les auteurs-interprètes, les producteurs de phonogrammes et les producteurs de vidéogrammes.

Grâce à Caroline Marquet, nous avons appris qu'une idée en elle-même n'est pas "protégeable". Seule l'est sa réalisation, sa concrétisation par un nom, un logo, une forme, une innovation technique. Elle a cité l'exemple du casque audio Bluetooth dont l'idée fait partie du domaine public et dont seuls la marque et le design sont protégés.
Dans notre région viticole, la marque du vin est rattachée au terroir.
Pour protéger une réalisation, l'INPI met au service du public une base de données en libre accès, ceci permet de vérifier le titulariat des droits.

Une marque, pour être protégée doit être déposée en France et à l'international. Les différents [*organismes de protection*] sont :

- en France : l'INPI,

- dans l'UE : l'EUIPO (Office de l'Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle), chargé de gérer les systèmes d'enregistrement des marques, modèles ou dessins dans les 28 états membres,

- à l’international : l'OMPI (Organisation Mondiale de la propriété intellectuelle).

Tout inventeur soucieux de protéger sa création peut consulter le BOPI, Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle qui est publié sur internet.

[*Le degré de protection*] des inventions et sa durée varie selon qu'il s'agit d' :

- un brevet, qui est une solution technique à un modèle précis : l'invention est alors protégée pendant 20 ans sur un territoire délimité,

- un dessin et modèle : l'apparence esthétique d'un objet, meuble, icône, interface, emballage, … est protégée pendant 15 ans, avec un renouvellement possible jusqu'à 25 ans. Le logo, le slogan sont des signes sur lesquels l’entreprise communique de façon distinctive, contribuant à la valorisation de l’entreprise. La marque constitue un actif de l’entreprise.

- un droit d'auteur : la protection est valable pendant 70 ans après le décès de l'auteur.

[*Dans le domaine associatif*], Caroline recommande vivement le dépôt du nom de l’association, ainsi que le logo à fins de protection.

Pour conclure, notre conférencière a insisté sur l'importance, en matière de protection :

- de constituer des preuves de la date de la création d'une invention,

- de construire sa protection en choisissant les bons "outils" (droit d'auteur, marque, brevet etc.),

- d'effectuer des recherches d'antériorité, au besoin à l'aide d'avocats spécialisés.

Nous remercions chaleureusement Caroline Marquet dont la conférence fut passionnante. Elle nous a appris beaucoup sur l'INPI, les possibilités de protection, la valorisation du capital créatif de tout artiste ou créateur en France, pays dont la création est considérable.


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Visite du musée de l'imprimerie

Jeudi 22 mars 2018 : Une journée insolite
C’est sous un soleil radieux, ce qui nous changeait, que nous nous sommes retrouvées six lycéennes et deux amies dans un tout petit bistrot au 1 quai Sainte Croix : « Le Taquin ».
Après un déjeuner animé et fort bon, c’est à pied, tranquillement, que nous nous sommes dirigées vers un lieu vraiment insolite :[* le musée de l’imprimerie*], inauguré à Bordeaux au 6 rue du Fort Louis, dans une sorte de halle, en 1987.musee_de_l_imprimerie.png
Y sont présentées des machines du 19ème et du 20ème siècles venant d’imprimeries qui ont fermé et qui se situaient dans ce qui est aujourd’hui la Grande Aquitaine.

Nous étions attendues par trois passionnés de l’Association des Amis de l’Histoire et des Techniques de l’Imprimerie.

Nous avons découvert des[* presses à bras*]presse_a_bras2.jpg dont le 1er modèle (celui de Gutenberg) était inspiré du pressoir à raisin, ainsi que d’autres presses utilisées par les notaires pour dupliquer les actes au 19ème siècle, l’ancêtre des photocopieurs.

Nous avons tout appris sur les « casses », tiroirs rectangulaires contenant des petits casiers dans lesquels sont rangés les caractères. Dans le « haut de casse » sont placées les majuscules, appelées les Major et dans le « bas de casse » sont rangées les minuscules, les chiffres et les signes de ponctuation. Plus la lettre est souvent utilisée, plus la case qui la contient est grande. Les lettres sont placées de façon à ce que le typographe puisse les attraper le plus vite possible et sans les regarder. Le plus grand des casiers contient les « e » et se situe en plein milieu du tiroir.
Nous avons été surprises par le poids des lettres faites d’un alliage de plomb, d’étain et d’antimoine fondus.
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Nous avons aussi découvert plusieurs [*presses à platine*] dont
[**« La Minerve de Berthier »*] actionnées avec une pédale puis un moteur électrique,
[**« La Simone »*], _2.jpgdu nom de la petite fille du propriétaire, une presse pesant 35 tonnes, achetée en 1908, la seule de cette dimension existant encore, et dont la spécialité était les affiches en très grand format pour le Grand Théâtre de Bordeaux (le clou de la visite).

Autres presses remarquables, [**« Le Progrès »*], presse utilisée pour les travaux de ville, et [**« La Pedalette »*], presse typographique à grande vitesse.la_pedalette2.jpg

Autre machine étonnante, [*la linotype*], dont le premier exemplaire est arrivé en France en 1899. C’est une machine à composer avec un clavier de 10 touches. L’opérateur compose une ligne grâce au clavier et l’information est prise en charge par la machine, qui fabrique sans aucune intervention de l’opérateur une ligne bloc, en plomb, où tous les caractères de la ligne, lettres, espaces et ponctuations sont figés. Le plomb sera ensuite refondu pour être réutilisé dans la ligne bloc suivante. La linotype sera utilisée jusqu’à la fin des années 1970 pour imprimer les journaux.

Nous avons enfin été passionnées par[* la lithographie*], technique d’impression qui permet la reproduction à de multiples exemplaires. L’artiste dessine, à l’encre ou au crayon sur une pierre calcaire, puis la pierre est mouillée à l’éponge, opération qui permettra à l’encre de se déposer uniquement sur le dessin, car grâce à une réaction naturelle, la pierre devient grasse sous l’effet de l’eau et rejette l’encre sauf là où le dessin existe. L’artiste devra réaliser une pierre différente pour chaque couleur et en plus il doit travailler à l’envers afin que le dessin se retrouve à l’endroit après l’impression. Quand le travail est fini, il est possible d’effacer la pierre en la couvrant de sable très fin et en la frottant contre une autre pierre.
Nous avons même admiré les esquisses sur les pierres calcaires qui ont servi à reproduire la dernière [**affiche du Club de Bordeaux-Bègles*]. Une pierre pour les motifs bleus, et une pierre pour les personnages. Cette lithographie sera tirée en 110 exemplaires pour fêter les 110 ans du Club.affiche_du_club_de_bordeaux-begles.jpg
Le Musée possède enfin une impressionnante [**« bibliothèque » de pierres calcaires*] numérotées dont une partie a malheureusement été détruite ou abîmée, récemment lors d’un incendie.
Notre guide nous a sorti des réserves la pierre originale avec le dessin de la tête de Marie Brizard à l’origine de toutes les étiquettes de la marque.
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Merci à Nicole d’avoir été à l’initiative de cette passionnante visite, ainsi que pour ce compte rendu et les photos.


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Lecture : « Article 353 du code pénal » de Tanguy Viel

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Ce titre étrange est expliqué à la dernière page – un article sauveur. Pourvu qu’il existe !
Le héros du livre, Martial Kermeur est très sympathique - certes il a poussé à la mer, sous les yeux du lecteur, dès la première page, le promoteur immobilier Antoine Lazenac - mais il avait de bonnes raisons de le faire.
C’est le héros qui explique au juge dans un style à la fois oral et poétique l’enchaînement des faits. L’infâme promoteur avait empoché sans état d’âme la prime de licenciement du héros en promettant un merveilleux appartement – jamais construit – il avait poussé au désespoir, au suicide, bien d’autres victimes.
A-t-on le droit de répondre à la violence sociale par la violence physique ?
Et si nous étions le juge ?
NB. D’après les éminents juristes que nous avons consultés, cet article n’existerait pas encore dans le code pénal.


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Visite de Pessac, le 30 Mars 2017

L’architecture : La cité Frugès et le quartier du Casino.

Alors que le printemps nous offrait une belle matinée fraiche et lumineuse, nous nous sommes retrouvées à Pessac pour découvrir la cité Frugès , inscrite depuis juillet 2016 au Patrimoine mondiale de l’Unesco.

Qui était Monsieur [**Henry Frugès*] ? Né en 1879, dans une riche famille d’industriels bordelais il commande dès 1916, à l’architecte P. Perret un hôtel particulier moderne, dit l’hôtel Frugès, à Bordeaux qui tranche des poncifs esthétiques de l’architecture bordelaise, comme nous avons pu le découvrir, il y a quelques semaines.
C’est un homme curieux de tout. [**Pierre Perret*] lui fait connaitre [**la revue l’Esprit Nouveau*] fondée en 1920 par [**Le Corbusier*] et le peintre [**Amédée Ozenfant*], illustrée d’usines et de silo à grains. Alors que Henry Frugès cherche à fixer les ouvriers de sa raffinerie de sucre et de la scierie familiale de la Cote d’Argent en leur proposant un logement confortable, il décide de faire appel à Le Corbusier en 1923. Il admire la modernité de l’architecte qui construira tout d’abord 6 maisons à Lège, près de la scierie.
A Pessac, le projet est plus ambitieux par son ampleur puisque la construction de 150 maisons est prévue. L’architecte Le Corbusier aura ici l’occasion de mettre en œuvre ses théories sur le logement populaire. Henry Frugès veut proposer afin de résoudre la crise du logement, une maison au confort moderne, claire, avec jardinet et garage, ce qui pour l’époque est visionnaire.

Au fil de la promenade, nous découvrons différents types de maisons dont certaines ont été réhabilitées avec grand soin : des logements individuels en quinconces, des logements en arcade, les gratte-ciel accolés par deux, les maisons au toit en terrasse. Les fenêtres identiques disposées en bandeaux, ouvrent largement sur l’extérieur afin de répondre aux revendications hygiénistes de Le Corbusier ; Surprenant aussi pour l’époque, les couleurs vives utilisées sur les façades rendant ce quartier lumineux.
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Cependant le succès ne sera pas au rendez-vous car ces maisons qui n’auront l’eau courante qu’en 1929, ne se vendent pas bien. Le modernisme n’est pas encore rentré dans les mœurs.
Aujourd’hui, nous savons que le Corbusier et Frugès qui lui fit confiance étaient en avance sur leur temps. Charles-Edouard Jeannerey-Gris dit le Corbusier était né dans la cité horlogère de la Chaux de Fond en 1887, il écrit en 1927 « cinq points pour une architecture moderne ». Il influencera toute l’architecture du XXème siècle, 17 de ses bâtiments ont été classés par l’Unesco à travers le monde.

Pessac « le quartier du Casino » où nous allons découvrir un ensemble atypique de 16 demeures construites à la fin du XIX siècle dont l’architecture rappelle la ville d’hiver d’Arcachon. Grace à notre guide, formidable conteuse, nous remontons le temps puisqu’elle vécut en 1900… y rencontra un jeune et fringant bordelais à moustache Eugène, venu danser à l’Elysée, guinguette la plus célèbre construite en 1859.
Pessac, depuis la moitié du XIX ème siècle était considéré comme le bourg « le plus vivant et gai des environs ». La proximité de Bordeaux n’y était pas pour rien : nombre de guinguettes et l’air pur aux émanations balsamiques attiraient beaucoup de monde qui arrivait par le train ou le tramway depuis Bordeaux.

C’est [**Jean-Baptiste Pommez*] qui entreprend la construction des villas, du Casino, d’un café- restaurant qui devient un lieu de divertissements fréquenté par les Bordelais et les Pessacais. Bals, concerts, pièces de théâtre, jeux dont certains prohibés se succèdent au « Casino du Nouveau Square » jusqu’en 1903.
Un seul architecte : [**Hector Loubatié*], un seul entrepreneur : [**Charles Perriez*] pour ces villas alignées d’une manière symétrique le long de trois allées bordées de marronniers, leurs jardins sont plantés d’arbres aux essences variées donnant un grand charme à l’ensemble.
Les balcons, vérandas et tourelles, céramiques décoratives, fer forgé sont la marque de cette époque. L’entreprenant Pommez, assisté de Loubatié son ingénieux architecte offrirent sans doute un rêve aux acquéreurs, celui d’un Pessac tournée vers les plaisirs de la société de l’époque.
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Peu d’années s’écouleront entre la construction des villas autour des années 1900 pour une clientèle bourgeoise et l’édification des maisons Frugès en 1925, conçue pour être une cité ouvrière.

Notre visite sous le soleil printanier se terminait ainsi par la découverte d’une réalisation atypique où le charme du quartier du Casino succédait à la modernité de la Cité Frugès.


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Lecture : "Giboulées de soleil" de Lenka Hornakova-Civade

[**Prix Renaudot des Lycéens 2016*]
hornakova_civade_lenka2-2.jpgTrois femmes tchèques racontent l’histoire de cette famille atypique, leur histoire : Magdalena, Libuse, Eva sont bâtardes mais leur énergie leur permet de résister au mépris de l’étroite société d’alors et de supporter les soubresauts de l’histoire tourmentée de la Tchécoslovaquie : persécution des juifs, collectivisation brutale des terres et du bétail …
Naïveté, poésie, humour et drame se mêlent dans ce récit éclairé par l’espoir de la liberté.


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Lecture : "Petit pays" de Gaël Faye

Tuerie, horreur, désespoir !
Un même pays, même langue, même Dieu ; déchiré ; pourquoi la guerre entre les hutus et les tutsis ?
« Je ne me souviens pas … de l’instant où nous avons décidé de ne plus nous partager le peu que nous avions et de cesser d’avoir confiance, de voir l’autre comme un danger, de créer cette frontière invisible avec le monde extérieur en faisant de notre quartier une forteresse et de notre impasse un enclos ».

« L’Afrique, quel gâchis ! » _ seulement l’Afrique ?
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Lecture : "Grâce et dénuement" d'Alice Ferney

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1997

Un camp de gitans : la grand-mère courage, Angéline, la vieille (moins de soixante ans) ; 5 fils, 4 mariés avant 20 ans ; les belles filles ; des enfants qui courent partout ; l’hiver une flambée ; des caravanes.
Le camp de gitans est indifférent à la société, à ses règles. « Voler était moins misérable que faire la quête ».
Un jour, une jeune femme déterminée se met en tête de faire découvrir la magie de la lecture aux enfants. C’est un pas vers l’école ?
La magie de la lecture à haute voix opère aussi sur le lecteur.


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Lecture : "Sotah" de Naomi Ragen

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1992
La famille Reich, famille juive ultraorthodoxe de Jérusalem est bien sympathique : 3 filles, Dvora 18 ans sagement fiancée à Yaakov, Dina 16 an, menue et charmante, Haya Léa grande et forte pour ses 14 ans et contestataire, des parents affectueux, 5 petits frères, une obéissance stricte aux multiples préceptes de la Torah. Les hommes sont chargés des études, les femmes de tout le reste. Dina la parfaite, après un amour déçu et un mariage raisonnable va connaître bien des épreuves.
L’histoire de Dina est inspirée de la réalité.
On n’oublie pas ce livre, cette plongée vertigineuse dans un milieu viscéralement attaché à ses valeurs.


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Lectures : "Paris est une fête" et "Gatsby le magnifique"

A emporter dans vos bagages pour l’été :
Ernest Hemingway : « Paris est une fête »,
F. Scott Fitzgerald : « Gatsby le magnifique »,
les deux grands romanciers américains de l’entre-deux-guerres.
hemingway-2.jpgC’est l’émotion causée par les attentats parisiens qui a fait lire ou relire [*« Paris est une fête »*], chronique d’un séjour, portrait du romancier jeune. Dans les années 20, Hemingway arrive à Paris avec sa jeune et charmante épouse. « Nous étions pauvres et heureux ». Pauvres, relativement ! le jeune couple vit d’amour et de bon vin frais, fréquente les bohêmes américains et leurs égeries, Scott Fitzgerald qui est déjà célèbre.
Ces notes oubliées par l’auteur sont retrouvées 30 ans plus tard (à l’hôtel Ritz !) et publiées à titre posthume.
Regard acerbe sur les américains à Paris, charme de la rue Mouffetard et du Luxembourg !
« si vous avez la chance d’avoir habité Paris lorsque vous étiez jeune, alors partout où vous irez pendant le reste de votre vie, cela restera en vous car Paris est une fête »

gatsby_le_magnifique_de_francis_scott_fitzgerald2-2.jpg[*Gatsby*] est un roman en partie autobiographique. Il décrit la vie américaine des « roaring twenties » : l’âge du jazz, de la danse, des voitures décapotables. La femme nouvelle, garçonnière, désinvolte, une cigarette dans une main, un verre dans l’autre, c’est Zelda, la jeune femme de Fitzgerald, c’est Daisy, l’héroïne du roman. Gatsby est désespérément amoureux mais ce nouveau riche n’arrivera pas à conquérir sa princesse. Les vrais riches –ceux qui le sont depuis plus longtemps- sont impitoyables.
Des tableaux impressionnants, des phrases percutantes, une critique acerbe et un romantisme désabusé … une lecture captivante.